26/01/2026
Plan Local d’Urbanisme
Dossier du PLU approuvé le 15 février et exécutoire à compter du 20 février 2017
Le PLUi-HM d’ECLA est en cours d’élaboration :
PLUI-HM : Un projet de territoire à construire
21/02/2024
Schéma récapitulatif de la gouvernance du PLUi-HM d’ECLA
01/12/2023
Notice explicative modification simplifiée
02/08/2023
Mise à jour n°6 (arrêté)
01/08/2023
Mise à jour n° 4 (arrêté)
15/02/2017
Expertises écologiques
15/02/2017
2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables
15/02/2017
3- Orientations d’Aménagement et de Programmation (modification simplifiée)
15/02/2017
4- Plan de zonage au 1/2000 (modification simplifiée)
15/02/2017
4- Plan de zonage au 1/5000 (modification simplifiée)
15/02/2017
Liste des emplacements réservés
15/02/2017
5- Règlement (modification simplifiée)
15/02/2017
Annexes du règlement (modification simplifiée)
Les annexes
6.1.1 Servitudes relatives à l’établissement des canalisation de transports de Gaz Servitudes relatives à l’établissement des canalisation de transports de Gaz
15/02/2017
6.1.1.1- Arrêté de Mise à Jour n°2
15/02/2017
6.1.1.2- Recueil des SUP Gaz
15/02/2017
6.1.1.3- Plan des SUP Gaz
15/02/2017
6.1.2- Mise à jour n°3
15/02/2017
6.1.2.1- Arrêté de mise à jour n° 3
15/02/2017
6.1.2.2- Servitudes pour la protection des réceptions radioélectriques
15/02/2017
6.1.2.3- Servitudes de protection contre les obstacles applicables autour des centres radioélectriques
15/02/2017
6.1.2.2.1- Mémoire 1 + plan
15/02/2017
6.1.2.2.2- Mémoire 2 + plan
15/02/2017
6.1.2.4- Servitudes relatives à la maîtrise des risques autour des canalisations de transport d’hydrocarbures SPSE
15/02/2017
6.2- Plan des servitudes d’utilité publique
15/02/2017
6.3- Plans du réseau d’eau potable au 1/3000 (Partie Nord)
15/02/2017
6.3- Plans du réseau d’eau potable au 1/3000 (Partie Sud)
15/02/2017
6.4- Plan du zonage d’assainissement (mise à jour n°4)
15/02/2017
6.5- PPRI-Note de Présentation
15/02/2017
6.5.1- PPRI-Règlement
15/02/2017
6.6- Plan secteurs affectés par le bruit
15/02/2017
6.6.1- Arrêté préfectoral
15/02/2017
6.7- Note de présentation relative à la prise en compte de l’environnement et décision d’examen au cas par cas de l’autorité de l’Etat
15/02/2017
6.8- Etude entrée de Ville Ouest
15/02/2017
6.9- Droit de Préemption Urbain
15/02/2017
Délibération n° 2017-005 du Conseil Municipal en date du 15 février 2017 approuvant le PLU
15/02/2017