Site officiel de la mairie de Montmorot (39)

Contact :

2 place de la Mairie – 39570 MONTMOROT
Téléphone : 03.84.47.02.33
Nous écrire
INSEE : 39362
SIREN : 213 903 628

Responsable de la publication :

M. BARBARIN André (Maire)

Réalisation du site :

Net&Tic, 20 rue du Chasnot, 25000 Besançon.

Hébergement du site :

Le site est hébergé par Infomaniak.

Crédits photographiques :

Les images contenues sur ce site sont la propriété de la commune de Montmorot respectivement au droit d’auteur. Si vous êtes l’auteur des images publiées vous êtes libre de demander à la mairie leur retrait du site.

Informatiques et libertés :

En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (article 26 de la loi), d’accès (articles 34 et 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites .
Pour exercer votre droit, adressez-vous à la commune.