Dossier du PLU approuvé le 15 février et exécutoire à compter du 20 février 2017
(Cliquer sur le nom du document pour l'afficher)
- 1- Rapport de présentation
- Expertises écologiques
- 2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- 3- Orientations d’Aménagement et de Programmation
- 4- Plan de zonage au 1/6000
- Liste des emplacements réservés
- 5- Règlement
- Annexes du règlement
- 6- Annexes
- 6.1 Recueil des servitudes d’utilité publique
- 6.1.1 Servitudes relatives à l'établissement des canalisation de transports de Gaz
- 6.1.1.1 Arrêté de Mise à Jour n°2
- 6.1.1.2 Recueil des SUP Gaz
- 6.1.1.3 Plan des SUP Gaz
- 6.1.3 Mise à jour n°3
- 6.1.2.1 Arrêté de mise à jour n° 3
- 6.1.2.2 Servitudes pour la protection des réceptions radioélectriques
- 6.1.2.3 Servitudes de protection contre les obstacles applicables autour des centres radioélectriques
- 6.1.2.2.1 Mémoire 1 + plan
- 6.1.2.2.2 Mémoire 2 + plan
- 6.1.2.4 Servitudes relatives à la maîtrise des risques autour des canalisations de transport d'hydrocarbures SPSE
- 6.2 Plan des servitudes d’utilité publique
- 6.3 Plans du réseau d’eau potable au 1/3000 (Partie Nord) et (Partie Sud)
- 6.4 Plan du réseau d’assainissement
- 6.5 PPRI-Note de Présentation
- PPRI-Règlement
- 6.6 Plan secteurs affectés par le bruit
- Arrêté préfectoral
- 6.7 Note de présentation relative à la prise en compte de l’environnement et
- décision d’examen au cas par cas de l’autorité de l’Etat
- 6.8 Etude entrée de Ville Ouest
- 6.9 Droit de Préemption Urbain
- Délibération n° 2017-005 du Conseil Municipal en date du 15 février 2017 approuvant le PLU
- Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur
Historique de la révision
Dossier Enquête Publique (Cliquer sur le nom du document pour l'afficher)
- 7- Bilan de la concertation avec le public
- Délibération n° 2016-64 du 12 juillet 2016
- 8- Avis des personnes publiques ou organismes associés ou consultés
- 8.1 Avis des Personnes Publiques Associées
- 8.1.1 Direction Départementale des Territoires
- 8.1.2 Région Bourgogne-Franche-Comté
- 8.1.3 Conseil Départemental
- 8.1.4 Chambre d’Agriculture
- 8.1.5 Centre National de la Propriété Forestière
- 8.1.6 Institut National de l’Origine et de la Qualité
- 8.1.7 Chambre de Commerce et de l’Industrie
- 8.1.8 Espace Communautaire Lons Agglomération
- 8.1.9 Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
- 8.1.10 Schéma de COhérance Territoriale du Pays Lédonien
- 8.2 Communes limitrophes
- 8.2.1 Courbouzon
- 8.2.2 L’Etoile
- 8.2.3 Messia sur Sorne
- 8.2.4 Saint Didier
- 8.2.5 Courlans
DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT ::
