Le Maire, les Membres du Conseil Municipal vous souhaitent la bienvenue sur le site internet de la Commune de MONTMOROT.
Nous espérons que vous y trouverez tous les renseignements attendus. Nous sommes à votre écoute. Laissez-nous un message si vous le souhaitez, nous y répondrons avec grand intérêt. Merci de votre visite et à bientôt !
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AVIS
RECENSEMENT 2012 DE LA POPULATION
Entre le 19 janvier et le 18 février 2012, vous allez recevoir la visite d'un Agent Recenseur muni d'une carte accréditive, avec photo d'identité, revêtue de ma signature
A cette occasion, il vous remettra un questionnaire à compléter sous toutes ses rubriques et à lui restituer dans les plus brefs délais.
L'enquête de recensement a été prescrite par la Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 modifiée par les textes afférents à cet objet. Y répondre constitue une obligation
Les Agents Recenseurs sont assujettis aux dispositions de la Loi de 1951 concernant le respect de la confidentialité des informations recueillies et à celles de la loi de 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils sont notamment tenus au secret professionnel.
Merci de réserver le meilleur accueil à l'Agent Recenseur qui vous rendra visite.
Le Maire
Robert CHOULOT
